Mentions Légales
EDITEUR DU SITE
Société AGREGART
SAS au capital de 37 000,00 €
Siège : 12 rue Claude Bernard – 91260 JUVISY SUR ORGE
RCS Evry 508 153 376
Tél. : 0 820 420 376 (0,12 €/mn)
E-mail : contact@aporteedart.fr
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Grégory PICHET, gérant de la SAS AGREGART
HEBERGEUR
Société : OVH
DONNEES PERSONNELLES
Les informations et données personnelles que A PORTEE D’ART vous demande de lui fournir sont réservées à son usage. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi No 78-17 Informatique et Liberté). Pour l'exercer, envoyez nous un mail à : contact@aporteedart.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE
A PORTEE D’ART, le site www.aporteedart.fr et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et autres droits. L'ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de A PORTEE D’ART. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l'un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de A PORTEE D’ART, est interdite.
RESPONSABILITE
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, ni de leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par nos équipes.
A PORTEE D’ART s'engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Elle ne saurait être tenue responsable d'erreurs et/ou d'omissions se rapportant à ces informations.
A PORTEE D’ART se réserve le droit de corriger ces erreurs et/ou omissions, dès qu'elles sont portées à sa connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que les présentes, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le téléchargement de tous matériels et/ou documents lors de l'utilisation du Site est de la responsabilité de l'utilisateur qui est seul responsable de tout dommage subi par son équipement informatique et/ou de toutes pertes de données consécutives y afférent.
Plus généralement, A PORTEE D’ART ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation du Site.
DISPONIBILITE DU SITE WEB
A PORTEE D’ART rappelle qu'il est techniquement impossible d'éditer un site internet exempt de tous défauts lesquels peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site. De même le bon fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments extérieurs et imprévisibles tels qu'une panne des moyens de transmission et de communication.
A PORTEE D’ART se réserve le droit, à tout moment, d'interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance, d'améliorations et/ou des modifications du Site.